Arrêté du 9 septembre 2004 portant nomination du président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales <BR>

J.O. 230 du 2 octobre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 9 septembre 2004 portant nomination du président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales

NOR : EQUI0401234A

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 9 septembre 2004, M. Patey (Gérard), ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF).